Dernière mise à jour : 18/08/2018

1 Définitions

Service : désigne l’ensemble des services développés par la société Postelo permettant l’interconnexion des professionnels de santé grâce à une plateforme web sécurisée. Le Service est aussi appelé Postelo Dialogue Santé.

Utilisateur : désigne tout professionnel de santé qui utilise le Service.

Professionnel(s) de Santé : désigne tout professionnel de santé tel que ceux définis dans le code de la santé publique ainsi que les professions répertoriées ADELI.

Patient : désigne tout patient d’un utilisateur du Service au sujet duquel des informations nominatives ont été échangées par les utilisateurs au moyen du Service.

2 Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les conditions et modalités d’utilisation du Service par l’utilisateur.

3 Engagements de l’utilisateur

Adhésion aux conditions générales d’utilisation

L’utilisateur doit lire attentivement les présentes conditions générales d’utilisation préalablement à toute inscription au Service. L’utilisation du Service entraîne l’adhésion expresse et sans réserve aux présentes conditions générales d’utilisation. Tout utilisateur qui n’adhérerait pas à tout ou partie des conditions générales d’utilisation doit s’abstenir d’utiliser le Service. Sauf stipulation contraire, l’adhésion est faite pour une durée indéterminée.

La société Postelo se réserve le droit de refuser l’accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout utilisateur ne respectant pas les conditions d’utilisation du Service. La société Postelo décline toute responsabilité à l’égard de l’usage non conforme aux conditions générales d’utilisation fait par tout utilisateur. En utilisant le site, l’utilisateur déclare avoir la pleine capacité juridique pour utiliser le Service et s’engage à n’utiliser ledit Service qu’à des fins licites et conformes aux bonnes mœurs.

Respect des conditions d’utilisation et prudence

L’utilisateur s’engage à respecter scrupuleusement les conditions, précautions et conseils d’utilisation du Service. L’utilisateur reconnaît notamment avoir à sa charge une obligation substantielle de prudence quant à l’utilisation de logiciel dans le secteur de la santé, compte tenu de la fiabilité relative des outils informatiques, en particulier dans leur interprétation des données reçues, produites, affichées par le logiciel.

Information du patient et consentement éclairé

L’utilisateur s’engage à informer ses patients de leurs droits concernant leurs données de santé et des moyens de les exercer. L’utilisateur s’engage à obtenir le consentement éclairé des patients à l’utilisation et la transmission de leurs données de santé au travers du Service. Le choix est laissé à l’utilisateur de garder trace de ce consentement.

Devoir de réponse

S’il est sollicité par un autre professionnel de santé, l’utilisateur qui prend en charge la question de cet autre professionnel de santé dans le délais de réponse ouvert, s’engage à faire tout son possible pour respecter ce délai. Lorsque l’utilisateur sait ne pas pouvoir répondre dans les délais qui lui sont demandés, il refuse la demande pour ce même motif.

Gestion des données à l'extérieur de la plateforme Postelo Dialogue Santé

L’utilisateur s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires à la protection de son système d’information et de ses données. En particulier, l’utilisateur est seul responsable de la sauvegarde des données qu’il traite ou conserve à l'extérieur de la plateforme Postelo Dialogue Santé et s’engage à cet égard à en garantir la confidentialité.

Responsabilité dans l’utilisation du service

Le Service est utilisé sous la direction, le contrôle et la responsabilité de l’utilisateur exclusivement. Postelo ne peut être tenue responsable de l’interprétation ou de l’utilisation des contenus et informations diffusés, ni des conséquences.

En cas de publication de contenu protégé par le droit d’auteur par un utilisateur publié grâce au Service, et dans le cas où l’utilisateur n’aurait pas les droits nécessaires sur ce contenu, l’utilisateur est le seul responsable de cette publication vis-à-vis de son auteur.

Connaissance des limites techniques

L’utilisateur déclare bien connaître Internet, ses caractéristiques et ses limites, et reconnaît notamment que :

  • la transmission de données sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui sont parfois saturés à certaines périodes de la journée et/ou peuvent connaître des dysfonctionnements,
  • des serveurs peuvent être inaccessibles depuis certains points d'Internet alors que ces serveurs sont parfaitement opérationnels et accessibles depuis d'autres points d'Internet. Les données circulant sur Internet, malgré les modes de protection existants et mis en œuvre, peuvent faire l’objet de détournements éventuels. En conséquence, la communication des données et plus généralement de toute information, est effectuée par l’utilisateur à ses risques et périls. Le réseau Internet est une coopération de multiples réseaux informatiques. Il n'existe pas d'administration centrale responsable. Certains réseaux informatiques peuvent refuser de communiquer avec certains ordinateurs ou organisations jugés par eux comme dangereux ou non respectueux des règles en usage sur Internet.

La société Postelo s’engage à mettre en œuvre tous les moyens techniques raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site et au Service.

En cas de dysfonctionnement, l’utilisateur peut contacter le numéro suivant : +33 6 52 24 68 56 ou +33 6 47 50 45 49. Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les dispositions nécessaires pour fonctionner de manière dégradée en cas d’indisponibilité du Service.

A ce titre, la société Postelo est tenue à une obligation de moyens. En particulier, la société Postelo ne saurait engager sa responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau, des serveurs, ou de tout autre événement échappant à son contrôle.

La société Postelo se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre, ou de modifier sans préavis, l’accès à tout ou partie du Service, en vue d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucun dédommagement ou indemnisation de l’utilisateur.

Les cas de force majeure, tels que définis par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français, suspendent l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation. A ce titre, la responsabilité de la société Postelo ne pourra en aucun cas être recherchée si l’exécution de l’une de ses obligations est empêchée ou retardée en raison de la survenance d’un tel cas.

4 Politique de confidentialité des données à caractères personnel

Protection de la confidentialité

Postelo prend toutes les précautions utiles afin de protéger la confidentialité des données à caractère personnel du patient. À cet égard, Postelo se conforme aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version en vigueur ainsi qu’au règlement général sur la protection des données.

Hébergement des données

Les données sont stockée par un hébergeur qui dispose de l’agrément délivré par le Ministre en charge de la Santé, en application des dispositions de l’article L.1111-8 du Code de la Santé Publique et du décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l’hébergement de données de santé à caractère personnel.

Le traitement de données à caractère personnel opéré par Postelo est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Traitement des données

Les données personnelles sont collectées aux fins d’identification, de gestion et de bonne réalisation de l’objet du contrat. Les seuls traitements des données faits par Postelo, le sont dans le but de faciliter l’utilisation de la plateforme par les utilisateurs.

Droit d’accès du patient

Le patient dispose d’un droit d’accès et de rectification ou de suppression des informations personnelles le concernant. Le patient bénéficie par ailleurs d’un droit d'opposition, pour des motifs légitimes, au traitement des données personnelles le concernant. Toutefois, l’exercice de ce droit peut, pour des raisons techniques, empêcher le patient de bénéficier des services proposés par Postelo. Toute demande d’exercice du droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition doit être effectuée par écrit ou mail et envoyée à la société Postelo.

Adresse postale :
Postelo
La Banquiz
4 avenue Eugène et Marc Dulout
33600 Pessac, FRANCE

Adresse email :
support@postelo.fr

Conformément aux dispositions du Décret n°2007-451 du 25 mars 2007, Postelo répondra à la demande du patient dans un délai de deux (2) mois à compter de sa réception, sous réserve qu’elle soit suffisamment précise et comporte tous les éléments nécessaires pour y répondre, faute de quoi Postelo invitera le patient à la compléter.

Durée de conservation des données

Selon les dispositions de la Loi Informatique et Libertés, les données personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. Concrètement, les données du patient sont conservées 10 ans après le dernier échange le concernant effectué grâce au Service. Des vérifications périodiques sont effectuées pour procéder aux suppressions.

Modes de preuve

L’utilisateur accepte que les fichiers, données, messages, registres informatisés et les données de connexion enregistrés dans les systèmes informatiques de Postelo soient admis comme modes de preuve dans le cadre de la téléexpertise.

5 Déontologie et bonnes pratiques

Urgence

Vous êtes informés que le Service ne permet en aucun cas le diagnostic, la prise en charge médicale et le suivi des situations d’urgence. Le cas échéant, il vous appartient de prendre les dispositions d’urgence nécessaires auprès de votre patient. Vous reconnaissez que les Utilisateurs ne délivrent en aucun cas des actes de médecine d’urgence.

Responsabilité des déclarations

Les Utilisateurs sont entièrement responsables des propos tenus et échangés grâce au Service.

Tout Utilisateur s’engage sur la réalité des informations le concernant. Il justifie d’un diplôme d’état reconnu et d’une expérience professionnelle de terrain. Les Utilisateurs s’engagent à respecter les règles et usages imposés par leurs professions. Ils s’engagent à signaler à Postelo la perte temporaire ou définitive de leur autorisation d’exercer à l’adresse suivante : support@postelo.fr. Le cas échéant, Postelo se verra contraint de suspendre leur accès à la plateforme jusqu'au rétablissement de leur droit d’exercer.

Respect du secret médical

Les utilisateurs sont soumis au secret sur les informations nominatives, notamment de santé, relatives aux patients, parvenues à leur connaissance par quelque moyen que ce soit, et ce conformément à leurs obligations légales, réglementaires et déontologiques telles qu’elles résultent des articles L. 1110-4, L.1110-12, R.1110-1 et suivants du Code de la santé publique, des dispositions de l’Arrêté du 25 novembre 2016 fixant le cahier des charges de définition de l’équipe de soins visée au 3° de l’article L. 1110-12 du Code de la santé publique, de l’article 226-13 du Code pénal et du Code de déontologie régissant l’exercice de leur profession, le cas échéant. En conséquence, ils ne communiquent en aucun cas, directement ou indirectement, hors de l’équipe de soins, une quelconque information concernant les patients et soumise à la protection du secret médical, à tout tiers non autorisé.

Indépendance des professionnels de santé

Les professionnels de santé s’engagent à exercer en toute indépendance, tant de la société Postelo que d’éventuels tiers (laboratoires, entreprises, mutuelles, etc.).

Informations appropriées

Les professionnels de santé s’engagent à donner des informations loyales, claires et appropriées conformément à l’article R 4127-35 du Code de la Santé Publique. Les utilisateurs sollicités s’obligent à apporter, dans le domaine de leurs qualifications, des informations appropriées et intelligibles par les utilisateurs sollicitant leur avis, en se fondant sur les données acquises de la science et les pratiques usuellement admises.

Identification et authentification

L’identification et l’authentification des utilisateurs dans le cadre de leurs accès à leurs comptes personnels, permettent de s’assurer de leur éligibilité aux Service, vérifier leur consommation des Services, et vaut de manière incontestable imputabilité à l’utilisateur des opérations effectuées au moyen de ses éléments d’authentification. Autrement dit, toute action réalisée par l’utilisateur à partir de leurs éléments d’authentification sera réputée avoir été effectuée par l’utilisateur sous sa responsabilité exclusive.

Selon les préférences de l’utilisateur, sa connexion au Service nécessite l’utilisation d’une combinaison des éléments suivants :

  • une adresse email personnelle, utilisée comme identifiant de connexion,
  • un mot de passe confidentiel,
  • un numéro de téléphone portable associé à une carte SIM valide,
  • une carte de professionnel de santé (CPx) délivrée par l’ASIP Santé,
  • un code PIN associé à cette CPx.

Cette combinaison d'éléments est appelée “ensemble d’authentification” (par exemple {adresse email, mot de passe, carte SIM}, ou {CPx, code PIN de CPx}).

L’ensemble d’authentification choisi par l’utilisateur pour son authentification lors de l’accès au Service est strictement personnel à chaque utilisateur et ne doit en aucun cas être transmis, mais doit être gardé secret et en possession de l’utilisateur. L’utilisation de cet ensemble d'authentification est placée sous la seule responsabilité de l’utilisateur. Il appartient notamment à chaque utilisateur de mettre en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires à la protection de son mot de passe confidentiel, de sa CPx, de son code PIN de CPx et de sa carte SIM de téléphone mobile afin d’éviter que l’ensemble d’authentification puisse être utilisé par une autre entité que lui.

En cas d’oubli de perte ou de vol d’un élément de son ensemble d’authentification, ou si l’utilisateur a connaissance de l’utilisation de son ensemble par un tiers non autorisé, il doit immédiatement contacter Postelo à l’adresse suivante : support@postelo.fr.

La notification de la perte ou du vol d’un éléments d’authentification de l’utilisateur entraînera systématiquement la désactivation temporaire par Postelo du compte de l’utilisateur compromis dans les meilleurs délais, et générera une procédure permettant la création de nouveaux éléments d’authentification dans le respect des recommandations de la CNIL, de l’ANSSI et de l’ASIP Santé.

6 Dispositions générales

Droit de propriété intellectuelle

La structure générale et le contenu du site www.postelo.fr et des sous-domaines du domaine postelo.fr sont la propriété exclusive de la société Postelo, qui est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle.

“Postelo” est une marque déposée.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle du site, de la marque et/ou des logos et signes distinctifs sans l’autorisation écrite et préalable de la société Postelo, est constitutive d’un délit de contrefaçon de droits d’auteur, passible de sanctions pénales au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Utilisation des cookies

Lors de l’accès au site www.postelo.fr et aux sous-domaines de postelo.fr des cookies peuvent être automatiquement déposés sur l’équipement terminal de l’utilisateur. Il s’agit de procédés automatiques de traceurs déposés et lus lors de la consultation du site sur le terminal de l’ordinateur, smartphone, tablette, mobile, etc, de l’utilisateur pour ensuite en retrouver la trace.

De manière générale, les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site, et peuvent notamment être utilisés pour mémoriser une session de navigation sur le site.

L’utilisateur peut désactiver ou supprimer ces cookies en modifiant les paramètres de son navigateur internet. Chaque navigateur étant différent, il est conseillé à l’utilisateur de consulter la notice de son navigateur pour le paramétrer à sa convenance.

Toutefois, en cas de désactivation des cookies par l’utilisateur, sa navigation sur internet et ses conditions d’accès à certaines fonctionnalités du site peuvent se révéler altérées, voire inaccessibles.

La durée de conservation de ces cookies est d’au plus treize (13) mois à compter de leur placement.

Demande de renseignement et réclamation

Toute demande de renseignement, d’information ou réclamation relative aux présentes conditions générales d’utilisation doit être adressée à la société Postelo, à l’adresse électronique suivante : hello@postelo.fr .

Toute réclamation, amiable ou judiciaire, relative à l’exécution ou l’interprétation des conditions générales d’utilisation ou à l’exécution du Service devra être formulée dans un délai d’un (1) an à compter du fait générateur ou de l’exclusion du Service par la société Postelo, sous peine de prescription.

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif aux présentes conditions générales d’utilisation, à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Bordeaux.

Résiliation de l'accès à la plateforme Postelo

Les utilisateurs acceptent que Postelo se réserve le droit de résilier immédiatement leur accès au Service en cas de manquement à une quelconque des obligations décrites aux présentes conditions générales d’utilisation, ou à la législation en vigueur.

À tout moment, les utilisateurs ont la possibilité de résilier leur inscription au Service en adressant une demande à l’adresse électronique suivante : support@postelo.fr.

Ils sont informés que la résiliation de leur inscription au Service n’entraînera pas la suppression automatique des données à caractère personnel les concernant. Elles seront conservées, dans le respect des exigences posées par la Loi Informatique et Libertés, ce qu’ils acceptent expressément.

Leur attention est également attirée sur le fait qu’à l’issue de cette action, ils ne seront plus en mesure d’accéder au Service et aux contenus.

Evolution des conditions générales d’utilisation et de la plateforme Postelo

Postelo se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation.

Postelo se réserve en outre le droit de faire évoluer le Service et ses contenus. Des modifications techniques pourront intervenir sans préavis de la part de Postelo.

Les utilisateurs seront informés de la mise en ligne au sein de la plateforme Postelo de chaque nouvelle version des présentes conditions générales d’utilisation et pourront être invités à les accepter à nouveau.

En toutes hypothèses, le fait de continuer à utiliser le Service après toute modification des conditions générales d’utilisation entraîne leur acceptation.

Validité des conditions générales d’utilisation

Les conditions générales d’utilisation expriment l’intégralité des engagements des parties, aucune condition générale ou spécifique figurant dans d’autres documents ne pourra être considérée comme étant intégrée au périmètre des droits et obligations existants entre la société Postelo et l’Utilisateur.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes venaient à être nulle aux termes d’une disposition légale réglementaire ou d’une décision judiciaire devenue définitive, elle serait réputée non écrite et n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations.